Numérique BFC
  • Espace de ressources partagées
  • Feuille de route
    • Politique Publique des Usages Numériques
      • Sommaire
      • Introduction
        • Le numérique accélère les mutations économiques et sociales
        • Le réseau d’infrastructures THD reste à achever mais l’objectif n’est plus remis en cause
        • Opportunités et risques du numérique : relever le défi des usages
        • La transition numérique au service des citoyens, de l’environnement et de la croissance
        • Le service public numérique régional
        • L’Agence Régionale du Numérique et de l’Intelligence Artificielle
      • Les citoyens
        • Le défi de l'inclusion
        • Le défi de l’innovation
      • Les acteurs économiques et sociaux
        • La transformation numérique de l’économie
        • La transformation numérique du travail et des métiers : orientation, formation, télétravail
      • L’environnement et l’aménagement durable du territoire
        • Pour un numérique durable et responsable en Bourgogne-Franche-Comté
        • Le numérique au service des territoires connectés
        • Gouvernance et souveraineté de la donnée, un enjeu stratégique en Bourgogne-Franche-Comté
      • Conclusion
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  • Stratégie régionale
    • SCORAN BFC
      • Enjeu n°1 – Accélérer le déploiement des infrastructures numériques
      • Enjeu n° 2 – Accompagner la transformation numérique du territoire
      • Enjeu n°3 – Innover par la donnée
      • Télécharger les documents
  • Ressources en ligne
    • Guide des aides numériques
      • Accompagner la transformation numérique du territoire
        • Développer les usages innovants du numérique
        • Pass numériques : lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique
        • Développer les Tiers-Lieux
        • Aider et encourager le développement des micro-folies
      • Accélérer le déploiement des infrastructures numériques
      • Structurer une démarche de territoires intelligents
        • Aider au développement de la transformation numérique des collectivités
        • Un appel à projets « Territoires Intelligents et Durables »
    • Comprendre les enjeux de la donnée
    • Questions fréquentes
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  1. Ressources en ligne

Guide des aides numériques

Développer le numérique en Bourgogne-Franche-Comté : des aides pour accompagner les territoires

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Dernière mise à jour il y a 3 ans

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La numérisation de l’économie, de la société et des territoires est porteuse d’opportunités, de nouveaux services, de développement économique, d’emplois, de dynamique rurale et de préservation de l’environnement.

La crise sanitaire et économique de la COVID-19 a mis en exergue l’importance des réseaux de télécommunication et des usages. Télétravail, visioconférence, continuité pédagogique, relations sociales ou accès aux contenus culturels sont autant d’exemples démontrant la montée en puissance du numérique. Pour conduire cette transition numérique, la Région participe et subventionne le déploiement des infrastructures numériques et accompagne le développement des usages.

TROIS PRIORITÉS FONDENT LA POLITIQUE PUBLIQUE DES USAGES NUMÉRIQUES :

  • Donner à tous les citoyens les moyens de bénéficier de la transition numérique.

  • Faire de la transition numérique un moteur de la dynamique économique régionale.

  • Faire du numérique un levier au service de l’aménagement durable des territoires et de l’environnement.

LA RÉGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ VOUS AIDE POUR :

INFORMATIONS COMMUNES À TOUS LES DISPOSITIFS

  • Le dossier de demande d’aide doit être déposé complet avant tout commencement d’exécution du projet présenté.

  • Les taux d’intervention et les montants de subvention sont indiqués sous réserve des limites fixées par la réglementation des aides d’État. Par conséquent, les taux d’intervention et les montants indiqués sont susceptibles d’être modifiés en fonction de la règlementation applicable.

  • La validité des aides régionales est de deux années.

  • Les études préalables et dépenses de maîtrise d’œuvre peuvent être prises en compte dans le coût de l'investissement à certaines conditions.

: accompagnement du citoyen et développement de nouveaux usages numériques pour faciliter la vie des citoyens (mobilité, éducation, modes de travail, tourisme…).

: accès mobile et fixe pour tous les usagers du territoire. Déploiement général du Très Haut Débit, via la fibre optique, les réseaux filaires (ADSL, VDSL), le satellite ou grâce aux technologies radio comme RCube THD, premier réseau de Très haut débit radio pour les territoires ruraux.

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La Région a mis en place un service en ligne permettant le dépôt des demandes d’aides (sauf pour le règlement d’intervention Rcube THD où la demande se fera uniquement par mail ou par courrier) :

Accompagner la transformation numérique du territoire
Accélérer le déploiement des infrastructures numériques
Structurer une démarche de territoire intelligent et durable
https://subventions.bourgognefranchecomte.fr/sub/login-tiers.sub
503KB
Guide des aides DTN 040621.pdf
pdf
Guides des aides (Juin 2021)
Région Bourgogne-Franche-Comté